Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Registre des évaluations environnementales

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Stabilisation des berges le long du fleuve de Saint-Laurent par la municipalité de Pointe-aux-Outardes

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Avis de projet
       
Directive ministérielle
       
Recevabilité de l’étude d’impact
       
Participation publique (1 élément)
       
Période d'information publique
Avis d'information publique
Lettre mandat d'audience / de médiation / de consultation ciblée
Demande de consultation publique ou de médiation
Recommandation du BAPE sur le type de mandat
Hyperlien vers le site du BAPE (rapport du BAPE, communiqués, etc.)

Analyse environnementale (1 élément)
       
Avis (ministères et organismes)
Engagements et compléments d'information
Rapport d'analyse environnementale

Décision (1 élément)
       
Décret

Suivi
       

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