Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Registre des évaluations environnementales

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Ligne d'interconnexion des Appalaches-Maine

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Avis de projet (1 élément)
       
Avis de projet

Directive ministérielle (1 élément)
       
Directive

Avis d'évaluation environnementale
Résultats des consultations publiques sur les enjeux
Recevabilité de l’étude d’impact (32 éléments)
       
Étude d'impact (volumes, annexes et études afférentes)

















Avis (ministères et organismes)


Questions et commentaires











Résumé

Avis de recevabilité ou de non recevabilité

Participation publique (4 éléments)
       
Période d'information publique
Avis d'information publique
Lettre mandat d'audience / de médiation / de consultation ciblée



Demande de consultation publique ou de médiation
Recommandation du BAPE sur le type de mandat
Hyperlien vers le site du BAPE (rapport du BAPE, communiqués, etc.)

Analyse environnementale (16 éléments)
       
Avis (ministères et organismes)



Engagements et compléments d'information












Rapport d'analyse environnementale

Décision (1 élément)
       
Décret

Suivi (5 éléments)
       

Droits de propriété intellectuelle et avis de non-responsabilité
Certains documents, renseignements et éléments graphiques figurant dans ce registre sont fournis par des tiers et sont soumis à des droits d'auteur dont le gouvernement du Québec n’est pas titulaire. Par conséquent, certaines interdictions ou restrictions quant à la reproduction de ces documents, renseignements ou éléments graphiques peuvent s'appliquer, et il peut être nécessaire d'obtenir l'autorisation directement du titulaire des droits d'auteur avant de pouvoir les reproduire ou autrement les diffuser.

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Par ailleurs, en cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce registre, le texte officiel a préséance.

 

 

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